Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVERT
BONNY S.A.

Numéro de dépôt :
99826112
Date de dépôt :
25/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2009

Présentation de la marque CHANVERT

Déposée le 25 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONNY domicilié(e) 741, Chemin de Blanas, 30140 ST JEAN du PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 169 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNY S.A. - France.

La marque CHANVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826112.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVERT est expirée depuis le 25 novembre 2009.

BONNY a également déposé les autres marques suivantes : BONCAT , BONGAL , LE GRAND MONARQUE , BONNY , LE POULET FERMIER D'OC , LE GRAND MONARQUE , ANDRE BONNY CHARCUTIER DEPUIS 1934 , GRETZELS , LES PRETS A ROTIR , BONNY


BONNY S.A. - 741, Chemin de Blanas, 30140 ST JEAN du PIN - France - SIREN 301169256


BONNY S.A. - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489925 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Volailles (viandes). Abattage et découpe de volailles. Volailles (animaux vivants).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.